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Éditeur du site

Entreprise

Mathieu Cussot, entrepreneur individuel, nom commercial MPEC À confirmer : le registre mentionne une déclaration d’EIRL (patrimoine affecté « EIRL Mathieu Cussot »). Si elle est toujours en vigueur, la mention « EIRL » doit accompagner le nom.

Siège

3 impasse de la Rouairie, 49125 Tiercé, France

Téléphone

06 50 33 10 81

E-mail

mpeccarrelage@gmail.com

Immatriculation

Registre national des entreprises (RNE), activité artisanale, qualité d’artisan

SIREN

534 852 033

SIRET (siège)

534 852 033 00024

Code APE

43.22A, travaux d’installation d’eau et de gaz en tous locaux

TVA intracommunautaire

À confirmer : le numéro FR56 534 852 033 figure dans les registres. À afficher seulement si l’entreprise facture la TVA ; en franchise en base, indiquer à la place « TVA non applicable, article 293 B du CGI ».

Directeur de la publication

Mathieu Cussot

Assurance professionnelle

Pour les travaux de construction qui l’exigent, l’artisan est tenu de souscrire une assurance de responsabilité décennale et d’en indiquer les références sur ses devis et factures.

À compléter : nom et adresse de l’assureur, numéro de contrat, couverture géographique.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, un consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige, après avoir tenté de le régler directement avec l’entreprise.

À compléter : nom, site internet et adresse du médiateur auquel l’entreprise adhère.

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc. (service Cloudflare Pages), 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 650 319 8930. Site : cloudflare.com (nouvel onglet).

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies et logo de ce site appartiennent à leurs auteurs. Les photographies de chantiers et le logo ont été fournis par l’entreprise. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

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